Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CATALANE
société coopérative oléicole la catalane, coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
99830194
Date de dépôt :
21/12/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2019

Présentation de la marque LA CATALANE

Déposée le 21 décembre 1999 par la société société coopérative oléicole la catalane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CATALANE »

Le déposant est la société société coopérative oléicole la catalane domicilié(e) 4 avenue jean jaurès - 66170 - MILLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 776 155 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, société coopérative oléicole la catalane domicilié(e) 4 avenue jean jaurès - 66170 - MILLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CATALANE est expirée depuis le 24 février 2019.

société coopérative oléicole la catalane a également déposé les autres marques suivantes : Coop'apéro


société coopérative oléicole la catalane, coopérative agricole à capital variable - 4 avenue jean jaurès - 66170 - MILLAS - France - SIREN 776155624


société coopérative oléicole la catalane - 4 avenue jean jaurès - 66170 - MILLAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Renouvellement sans limitation le 24 février 2009 n°2399372 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-02-24

Huile d'olive. Olives conservées. Tapenade.